A Tous,
Je vous informe que nous avons décidé de nous désister de notre appel au pénal et ceci en raison du fait que le ministère public ne nous a pas suivi dans notre action.
Ceci aurait pour conséquence que même si nous obtenions gain de cause et que nous prouvions le bien fondé de notre plainte pénale, les médecins concernés n’étaient même pas condamnables sur le plan purement juridique.
En bref, même si nous devions gagné, nous perdions !!
Pour ma part, je parlerai d’un procès inique et même d’un déni de justice.
Malheureusement pour nous, nous avons mis la main trop tard sur un arrêt inédit de la cours de cassation (Cour de Cassation, Chambre criminelle Audience publique du 22 mai 2002, N° de pourvoi : 01-85685 Président : M. COTTE www.legifrance.gouv.fr - jurisprudence judiciaire).
Dans ce jugement, un chirurgien qui a commis les mêmes fautes sur l’un de ses petits patients, entraînant son décès, comme dans le cas d'Amélie, a vu sa responsabilité pénale confirmée.
Verdict: 6 mois de prison avec sursis et 2000 euros d'amende.
Il est difficile de comprendre dans ces conditions les conclusions du juge concernant notre drame. Il est surtout inadmissibles d’accepter les arguments qu’elle avance pour se justifier de son verdict. Comment ne pas tenir compte des l’avis d’experts médicaux et même se permettre de remettre en question leur analyse. Comment ne pas accepter l’ensemble des publications médicales sur la question et ne retenir que de vieux articles datant d’avant 1994.
C’est révoltant, scandaleux, injuste pour la mémoire de notre enfant chérie.
Il nous reste cependant à attendre le verdict du conseil de l’Ordre et je sais que vous êtes nombreux et impatients d’avoir le résultat. Nous verrons alors la valeur de cette institution.
Nous allons aussi essayer d’autres voies juridiques pour qu’il y ait une reconnaissance des fautes commises. Tout ceci ne nous rendra pas Amélie mais au nom de toutes les victimes, passés et futures, nous nous devons de continuer.
Merci de votre soutien sans faille.
Dr Birembaux Xavier